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25. Animations organisées par la Cellule environnement

28/08/2017
11/10/2017

Article 1 – La Cellule Environnement dispense des animations relatives à l’Environnement.

Article 2 – Le Service s’adresse à tous les publics faisant partie de groupes structurés tel que les associations, les mouvements de jeunesse, les écoles, etc.

Pour ce qui concerne les mouvements de jeunesse et les écoles, seuls les groupes de l’entité de Mouscron seront acceptés.

Les autres types de structure peuvent venir de l’extérieur de l’entité.

La redevance s’applique à tous les organismes qui se font rétribuer pour l’animation dispensée par la Cellule Environnement.

Article 3 - Les animations disponibles (liste non-exhaustive) sont les suivantes :

 

  • oiseaux
  • rapaces nocturnes
  • rapaces diurnes
  • batraciens
  • mare
  • arbres
  • plantes (à fleurs)
  • champignons
  • insectes
  • araignées
  • gastéropodes
  • projet verger
  • les messagers
  • propreté
  • boîte à tartines
  • projet mété'eau
  • le potager au naturel
  • ressourcerie
  • etc.

 

Article 4 – La redevance est calculée par demi-journée et par animateur. Les demi-journées sont définies comme suit :

  • Entre 8h et midi
  • Entre 13h et 18h
  • Entre 18h et minuit
     

Article 5 – Un maximum de 15 personnes pourra être encadré par 1 animateur.

Article 6 - Les frais de déplacement : des frais de déplacements seront appliqués en cas de sortie du territoire de l’entité avec un véhicule appartenant à la commune.

Article 7 – Annulation : En cas d’annulation moins de 7 jours ouvrables avant la date prévue de l’animation (auprès de la Cellule Environnement), la redevance sera due, hors frais de déplacement.

Article 8 – Assurances : Les employés communaux sont couverts par une assurance RC dans l’exercice de leurs fonctions. Les structures qui bénéficient des animations doivent également veiller à être couvertes pour l’ensemble du groupe. La commune décline toute responsabilité en cas d’accident.

Article 9 – Exonérations : Les animations dispensées aux écoles en période scolaire, aux mouvements de jeunes ou à toute structure non-rémunérée sont gratuites.

Article 10 – Le présent règlement sera transmis aux autorités de tutelle.

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