Recherches à des fins de publication

Préambule

Vous souhaitez publier un article sur Mouscron, Luingne, Herseaux et/ou Dottignies ?

Nos archives sont également ouvertes à la recherche, que ce soit pour les étudiants, les historiens, les chercheurs, les journalistes etc., selon les modalités prévues par notre règlement.

De plus, nous possédons des ouvrages d’histoire locale et nous abritons la bibliothèque de la Société d’Histoire de Mouscron et de la Région, qui comprend une collection d'ouvrages consacrées à l'histoire locale, régionale et même nationale. Une documentation bien utile pour tout étudiant, historien ou chercheur en quête de renseignements historiques.

Modalités de consultation et de reproduction

Vous pouvez consulter ici le règlement qui régit la consultation des archives conservées au service des Archives de la Ville de Mouscron.

La consultation des documents se fait obligatoirement en salle de lecture et sur rendez-vous préalable uniquement.

Après consultation sur place, les copies des plans et documents contenus dans les dossiers pourront vous être envoyés par mail en format PDF ou délivrés sur place si vous souhaitez un exemplaire papier. Les copies aux formats A4 ou A3 peuvent être effectuées immédiatement. Les copies hors formats telles que les plans, nécessite un déplacement au Centre administratif et pourront vous être délivrées sous quelques jours.

Marche à suivre

Les demandes de consultation d’archives doivent obligatoirement être introduites auprès du Collège communal par mail à l’adresse info@mouscron.be, archivescommunales@mouscron.be ou par courrier à l’adresse ci-dessous pour être prises en compte.

Administration communale de Mouscron
À l’attention du Collège communal
Rue de Courtrai, 63
7700 Mouscron

Il est essentiel de nous communiquer les renseignements les plus précis possibles sur votre recherche.

Dans l’éventualité où ces renseignements ne suffiraient pas un complément d’information pourrait vous être demandé.

Coût

Le Service des Archives applique le Règlement-redevance relatif à la délivrance de documents et de renseignements en matière d’urbanisme et du service des archives valable de 2026 à 2031 inclus.

L’article 2, point 1 dudit règlement prévoit les tarifs ci-dessous :

• Frais administratif :
  • 5,40 € pour toute demande de renseignement et ce jusqu'à 3 dossiers et/ou actes administratifs ;
  • Forfait de 13,30 € par demi-heure de recherche entamée au-delà de 3 dossiers et/ou actes administratifs.
     
• Frais de reproduction de documents conservés par le service des Archives :
  • Photocopie en noir et blanc :
    
    • A4 : 0,15 € / page ;
    • A3 : 0,17 € / page ;
    • Plan : 0,92 € / mètre et au-delà de 1 mètre application d’un montant forfaitaire de 3,5 €.
       
  • Photocopie en couleurs :
    
    • A4 : 0,62 € / page ;
    • A3 : 1,04 € / page ;
    • Plan : 4,70 € / mètre et au-delà de 1 mètre application d’un montant forfaitaire de 9 €.
       
  • Numérisation en noir et blanc ou en couleurs :
    
    • A4 : 0,10 € / page ;
    • A3 : 0,10 € / page ;
    • Plan : 0,50 €/ mètre et au-delà de 1 mètre application d’un montant forfaitaire de 2 €.